La loi dite « Confiance dans l’économie numérique » (LCEN – Loi no 2004-575 du 21 juin 2004) oblige les éditeurs de site à préciser un certain nombre d’informations, nous nous y conformons avec grand plaisir.
ALERTIC
SAS au capital social de 1000 euros
Immatriculé au RCS de Nanterre, sous le numéro : 848 177 044
Numéro de Siret : 848 177 044 00015
Numéro de TVA intracommunautaire : FR81848177044
ADRESSE :
65 rue de la croix 92000 NANTERRE
Téléphone : 01 39 57 70 86
E-mail : contact@alertic.fr
Hébergeur :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Propriété intellectuelle :
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite.
Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Loi informatique et Libertés :
Protection et utilisation des données:
Notre société est seule destinataire des éléments que vous lui communiquez.
Les informations contenues dans nos fichiers peuvent donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification selon les dispositions prévues par la loi N°78-17 du 06 janvier 78 (délibération n°80-010 du 1.04.80) de la Commission Nationale Informatique et Libertés.
Pour l’exercer, envoyez-nous votre requête et son objet, à l’adresse email suivante : contact@alertic.fr , que nous prendrons en compte dans les plus brefs délais.
Marques et logos, liens hypertextes :
Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de l’éditeur. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.
Les images, textes, logos, liens hypertextes, et graphismes du site internet https://www.alertic.fr, ont fait l’objet de dépôt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), ainsi que datés auprès d’un huissier de justice.